Documents de référence

Voici des documents qui encadrent la démarche du plan d'intervention.

Guide  de  gestion  de  la  sanction  des  études  et  des  épreuves  obligatoires. Chapitre 5 : Mesures  d’adaptation  pour  l’évaluation  des  apprentissages, Édition 2012.

L’évaluation des apprentissages au secondaire : Cadre de référence. Chapitre 2 : La différenciation en évaluation. MELS. (2006).

Guide d’utilisation en lien avec le canevas de base du plan d’intervention. MELS. (2004)


Les échelles des niveaux de compétence
- 1er cycle

- 2e cycle

- 3e cycle

Politique - Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficultés d'adaptation ou d'apprentissage. CSSH

Politique d'évaluation des apprentissages. MELS (2003)


Le  plan d’intervention…au  service  de la  réussite  de l’élève :  Cadre  de référence pour l’établissement des plans d’intervention. MELS. (2004).